Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROUSSEL STEPHANE
/
SPIRULINE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRULINE DE FRANCE
M. ROUSSEL STEPHANE

Numéro de dépôt :
4328869
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2027
SPIRULINE DE FRANCE de ROUSSEL STEPHANE

Présentation de la marque SPIRULINE DE FRANCE

Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur ROUSSEL STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPIRULINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ROUSSEL STEPHANE domicilié(e) 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL Stéphane domicilié(e) 47 CHEMIN Del Vives - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque SPIRULINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

ROUSSEL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SPIRULINE


M. ROUSSEL STEPHANE - 47 CHEMIN DEL VIVES - 66000 - PERPIGNAN - France


M. ROUSSEL Stéphane - 47 CHEMIN Del Vives - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits de l'agriculture et produits de l'horticulture et de la sylviculture.